Le Site est un portail d’information, et de ressources destinées à informer le public sur le projet GOCO₂.

Le Site est édité et géré par PARIMAGE, prestataire des maîtres d'ouvrage de GOCO₂, 22 rue Chauvelot 75015 PARIS

Définitions

• Contenu : le terme « Contenu » désigne toutes les informations présentes sur le Site telles que les données, textes, graphismes, images, sons, vidéos, logos, symboles, code html.
• Utilisateur : le terme « Utilisateur » désigne un internaute qui fait usage du Site à des fins de consultation ou de recherche.

La consultation du contenu du site vaut acceptation expresse des conditions générales d’utilisation définies dans les présentes mentions légales sous sa dernière version en ligne, PARIMAGE étant libre de les modifier à tout moment sans notification préalable afin de les adapter aux évolutions du projet GOCO₂ et des lois et règlements en vigueur.

Propriété intellectuelle : L’ensemble du contenu présenté sur le Site est susceptible d’être protégé par le droit d’auteur et/ou d’autres droits de propriété intellectuelle et ne peut être reproduit, distribué, transmis, diffusé, représenté, téléchargé, modifié, édité, réutilisé, ré-adressé, ou exploité de quelque façon et sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse écrite à PARIMAGE.

Liens hypertexte accessibles au cours de votre navigation sur le Site,  peuvent renvoyer vers d’autres sites internet dont PARIMAGE n’est pas responsable. Les politiques de protection des données personnelles sur ces sites peuvent différer.